le site du Conseil
général du Lot

| 12/03/08 |
| Un service éducatif |
| Au service des enseignants et des élèves, grâce au partenariat entre le Conseil général du Lot et l'Inspection académique du Lot. [+]Lire la suite |
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Accueil/Conseil Général
/Archives
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La réutilisation des informations publiques est définie comme une
utilisation « à d'autres fins que celles de la mission de service public
pour les besoins de laquelle les documents ont été produits ou reçus ».
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Microfilms, photographies, enregistrements sonores et visuels, supports informatiques succèdent au parchemin et au papier.
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La loi 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives vient de modifier le Code du patrimoine et le régime de communication des archives publiques.
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La salle de lecture est ouverte gratuitement à toute personne sur
présentation d'une pièce d'identité lors de sa première visite.
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