Formulaires en ligne

Téléchargez vos formulaires pour vos demandes auprès du Conseil général du Lot.
Les documents sont classés par catégorie.

Les fichiers sont au format PDF.

 

SOLIDARITE
	Handicap Le formulaire unique de demande pour enfants et adultes handicapés est disponible en ligne. Vous pouvez le télécharger et l'imprimer. Notice explicative Formulaire de demande complet (adultes et enfants) Certificat médical (adultes et enfants) Bilan ophtalmologique à joindre au certificat médical (le cas échéant) Une fois remplie toute demande est à retourner à la Maison des Personnes Handicapées du Lot. Maison des personnes handicapées du Lot Cité Sociale 304 rue Victor Hugo BP 253 46010 CAHORS Cedex Tél : 05 65 53 51 40   Documents obligatoires pour toutes demandes : Formulaire rempli daté et signé Certificat médical daté de moins de 3 mois Photocopie recto verso d'un justificatif d'identité Photocopie d'un justificatif de domicile Attestation de jugement en protection juridique (le cas échéant)   La Maison des personnes handicapées a besoin de votre avis sur son action au profit de la personne en situation de handicap. Participez à la mesure de satisfaction de la MDPH et à l’amélioration de ses services. Vous pouvez accéder au questionnaire de satisfaction des usagers, en cliquant ici.

 

SPORT ET CULTURE
	Culture Dossier pour l'examen d'une proposition d'attribution de subvention cantonale Fiche d'inscription concours de création de films courts Règlement concours de création de film court Dossier pour l'examen d'une attribution de subvention associations culturelles Dossier de demande de subvention compagnie théâtrale Liste des pièces à joindre

 

ARCHIVES
	Hypothèques Demande de relevé des formalités hypothécaires (antérieures au 1er janvier 1956) Demande de copie des formalités hypothécaires (inscriptions et transcriptions antérieures au 1er janvier 1956)

  

ENVIRONNEMENT
	Assainissement Demande d'autorisation de rejet en milieu hydraulique superficiel