Formulaires en ligne

Téléchargez vos formulaires pour vos demandes auprès du Conseil général du Lot.
Les documents sont classés par catégorie.

Les fichiers sont au format PDF.

 

SOLIDARITE
	Handicap Le formulaire unique de demande pour enfants et adultes handicapés est disponible en ligne. Vous pouvez le télécharger et l'imprimer. Une fois rempli toute demande est a retourner à la Maison des Personnes Handicapées du Lot. Maison des personnes handicapées du Lot Cité Sociale 304 rue Victor Hugo BP 253 46010 CAHORS Cedex Tél : 05 65 53 51 40   Documents obligatoires pour toutes demandes : Formulaire rempli daté et signé Certificat médical daté de moins de 3 mois Photocopie recto verso d'un justificatif d'identité Photocopie d'un justificatif de domicile Attestation de jugement en protection juridique (le cas échéant) Notice explicative Formulaire de demande complet (adultes et enfants) Certificat médical (adultes et enfants) Bilan ophtalmologique à joindre au certificat médical Vous pouvez accéder au questionnaire de satisfaction des usagers, en cliquant ici.

 

SPORT ET CULTURE
	Culture Dossier pour l'examen d'une proposition d'attribution de subvention dans le cadre des enveloppes culturelles cantonales Demande de subvention pour les associations culturelles Demande de subvention pour les compagnies théâtrales Demande de subvention projet théâtre amateur Demande de bourse individuelle à la diffusion Demande de bourse individuelle à la création Fiche d'inscription au concours de création de film court Règlement du concours du concours de court métrage de fiction Règlement du concours du concours de documentaire de création

 

ARCHIVES
	Hypothèques Demande de relevé des formalités hypothécaires (antérieures au 1er janvier 1956) Demande de copie des formalités hypothécaires (inscriptions et transcriptions antérieures au 1er janvier 1956)

  

ENVIRONNEMENT
	Assainissement Demande d'autorisation de rejet en milieu hydraulique superficiel